Déposée le 24 septembre 1992 par BELPAUME Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COTTON COVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est BELPAUME Charles, domicilié(e) Bâtiment B1 "Le Véronèse", 16 rue Marie-Louise SAINTE ANNE, 13008 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.
La marque COTTON COVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTON COVER est expirée depuis le 24 septembre 2002.
BELPAUME Charles a également déposé les autres marques suivantes : COVER + , VYRIL + , VYRIL , GO , GO
BELPAUME Charles - Bâtiment B1 "Le Véronèse", 16 rue Marie-Louise SAINTE ANNE, 13008 MARSEILLE - France
CABINET DEGRET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
.Housses en coton pour sièges automobiles. - Tissus en coton et produits textiles en coton non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table en coton.Services de dessinateurs de mode
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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